Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CULTIVONS NOTRE CARRÉ DE BONHEUR
CENTRE COMMERCIAL FRANCILIA, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3168650
Date de dépôt :
11/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2012
CULTIVONS NOTRE CARRÉ DE BONHEUR de CENTRE COMMERCIAL FRANCILIA

Présentation de la marque CULTIVONS NOTRE CARRÉ DE BONHEUR

Déposée le 11 juin 2002 par CENTRE COMMERCIAL FRANCILIATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CULTIVONS NOTRE CARRÉ DE BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est CENTRE COMMERCIAL FRANCILIATODO domicilié(e) 5, boulevard Malesherbes, ,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 255 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CULTIVONS NOTRE CARRÉ DE BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTIVONS NOTRE CARRÉ DE BONHEUR est expirée depuis le 11 juin 2012.

CENTRE COMMERCIAL FRANCILIA a également déposé les autres marques suivantes : CS carrésénart , CARRE SENART , PASS Carré Sénart , CARRESENART , L AQUARIUM CARRE SENART , CS Carrésénart , CARRE SENART , CARRE SENART , CARRE SENART


CENTRE COMMERCIAL FRANCILIA, société en nom collectif - 5, boulevard Malesherbes, ,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 378255962


DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Publicité, service de publicité en ligne et par correspondance ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; gestion administrative et administration commercial de centre commerciaux ; distribution de prospectus, d'échantillons, de catalogues, location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité, reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion de ventes (pour des tiers) ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; sondage d'opinion ; information statistique ; décoration de vitrines. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières, finances, affaires financières et bancaires ; agences de recouvrement de créances ; agences de crédit, agences de change ; analyse financière, crédit bail, émission de bons de valeur, cautions (garanties) ; consultation en matière financière ; estimation financière (banque, immobilier) ; constitution et placement de fonds, transfert électronique de fonds, investissement de capitaux, parrainage financier, services bancaires et financiers par réseau de communications informatiques ; gérance de portefeuille ; prêts sur gage ; services de crédit ; affacturage ; service de financement ; transactions financières ; courtage en biens immobiliers ; location de bureaux (immobilier) ; gestion immobilière d'immeubles, de centres de congrès et d'exposition et locaux annexes ; agences immobilières (courtage immobilier et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; expertise immobilière ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; collecte de bienfaisance ; services de cartes de crédit et de cartes de fidélité ; service de télé promotion avec offre d'achat. Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées, services de transmission d'information par voie télématique, transmission de messages, de télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites ; radiodiffusion ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, de textes, de sons et d'images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; livraison de colis ; conditionnement de produits ; location de conteneurs d'entreposage ; distribution de journaux et du courrier ; courtage de transport ; dépôt de marchandises ; distribution (livraison) de produits ; emballage de produits ; emmagasinage ; empaquetage de marchandises ; location d'entrepôts ; informations en matière d'entreposage et de transport ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; réservation de places de voyage ; location de places de stationnement. Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, de disques acoustiques et disques compacts, de cassettes audio et vidéo et de cédéroms ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision ; agence pour artistes ; location de films et d'enregistrements phonographiques ; location d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; planification de réceptions (divertissement) ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; réservation de places de spectacles ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de compétitions sportives ; écoles maternelles (éducation) ; informations en matière d'éducation ; formation pratique (démonstration) ; publication de livres ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) . Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un réseau informatique mondial ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conseils en construction ; établissement de plans (construction) ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; services de dessinateurs pour emballages ; contrôle de qualité ; étude de projets techniques. Restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; libres-services (restaurants) ; restaurants à service rapide et permanent (snacks-bars) ; services de traiteurs ; services de bars ; hébergement temporaire.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.